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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE
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SPORT-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORT-FRANCE
SPORT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1469368
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2028
SPORT-FRANCE de SPORT FRANCE

Présentation de la marque SPORT-FRANCE

Déposée le 2 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE domicilié(e) Lieu dit “ Les Murets ” - 60820 - BORAN-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 480 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SPORT-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPORT-FRANCE arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

SPORT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTFRANCE CITY Arena , LUDIPITCHOUN , SPORTS FRANCE , SPORT FRANCE , sport france


SPORT FRANCE, Société par actions simplifiée - Lieu dit “ Les Murets ” - 60820 - BORAN-SUR-OISE - France - SIREN 696480458


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement avec limitation le 3 avril 2008 n°2369125 - Publication au BOPI 2008-04-03

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2116876 - Publication au BOPI 2008-04-03

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2689809 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-02

Errata sur les renouvellements - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Bassins et piscines métalliques ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; échelles métalliques ; plongeoirs métalliques ; tourniquets non automatiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].